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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICE CLIM
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WCJAPONAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

WCJAPONAIS
ICE CLIM SARL

Numéro de dépôt :
3470214
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
WCJAPONAIS de ICE CLIM

Présentation de la marque WCJAPONAIS

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICE CLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WCJAPONAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICE CLIM domicilié(e) 58 RD6 Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 941 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICE CLIM domicilié(e) 58 RD6 Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WCJAPONAIS est expirée depuis le 15 décembre 2016.

ICE CLIM a également déposé les autres marques suivantes : SPIGAOU , ZHENHUA


ICE CLIM SARL - 58 RD6 Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France - SIREN 453941197


ICE CLIM - 58 RD6 Les Amandiers,13710 FUVEAU - 13710 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465743 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils de massage ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.